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Objet et statuts

Objet et statuts


Objet

  • Fédérer et renforcer le réseau des chirurgiens spécialistes en Tunisie.
  • Être un des principaux acteurs dans les dialogues de la santé publique autour de la maladie de
    l’obésité.
  • Baliser les indications opératoires et techniques.
  • Constituer un registre de l’obésité en Tunisie.
  • Contribuer à la prise de conscience sociale et médicale que le traitement de l’obésité est au
    carrefour de plusieurs maladies chroniques et peut s’avérer être une solution efficace et
    rentable. Place à l’évaluation scientifique et à une rigueur sans faille dans l’organisation des
    soins.

Statut

Article 1. Constitution

Elle est fondée aux présents statuts, une association régie ayant pour titre « Société Tunisienne de Chirurgie Métabolique et Bariatrique » (ATCMB).

Article 2. But

Cette association scientifique à vocation nationale et internationale a pour but général de
promouvoir :

  • l’étude, la recherche, l’évaluation des traitements médicaux et chirurgicaux de l’obésité.
  • l’amélioration des soins qui en résultent.
  • la formation des médecins, chirurgiens.
  • la diffusion des travaux et des progrès réalisés: congrès, articles, livres, internet.
  • la création, la tenue et l’exploitation d’un registre de l’obésité.
  • le partenariat scientifique

Article 3. Siège social

Le siège social est à l’adresse 25 Rue Ali ZLITNI 2092 – TUNIS.

Article 4. Admission

Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le Bureau qui statue lors de chacune de  ses réunions sur les demandes d’admission présentées.

Article 5. Membres

  • les membres bienfaiteurs versent un droit d’entrée et une cotisation annuelle fixée chaque année par le conseil d’administration.
  • les membres actifs ont pris l’engagement de verser annuellement une cotisation dont le montant est fixé par le bureau exécutif et soumis à l’approbation de l’assemblée générale.
  • les membres associés sont les personnes physiques ou morales intéressées par l’activité poursuivie par l’association. Ils ne disposent que d’une voix consultative aux assemblées générales.

Article 6. Bureau Exécutif

L’association est dirigée par un bureau exécutif d’au moins 8 membres élus pour 3 années par l’assemblée générale et choisis dans la catégorie des membres actifs jouissant de leurs droits civils.

Le bureau exécutif choisit parmi ses membres un bureau composé de :

  1. Président
  2. Vice Président
  3. Secrétaire général
  4. Trésorier
  5. Membres

Le président est choisi pour trois ans. Il n’est pas rééligible.

En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à un remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale, les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Article 7. Réunion du bureau exécutif

Le conseil d’administration se réunit au moins une fois tous les 6 mois sur convocation du président ou sur demande du ¼ de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix.

Tout membre du comité qui, sans excuse, n’aura pas assisté à 3 réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Chaque membre du conseil peut inviter aux réunions du conseil à titre consultatif, toute personne étrangère au conseil ou à l’association, dont la présence paraît utile.

Il est tenu procès verbal des séances du conseil. Les procès verbaux sont signés par le président et les secrétaires.

Article 8. Assemblée générale extraordinaire

L’assemblée générale extraordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils y soient affiliés. Le droit de vote n’est attribué qu’aux membres actifs, les autres membres ayant une voix consultative.

L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année . 15 jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations. Le président, assisté des membres du bureau, préside l’assemblée, expose la situation morale de l’association.

Les secrétaires rendent compte, pour leur part, de leurs activités respectives.

Le trésorier rend compte de la gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.

L’assemblée générale fixe le montant de la cotisation. Ne devront être traités, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.

Article 9. Congrès annuel L’organisation générale du congrès scientifique et matérielle doit être de la responsabilité du bureau sous contrôle de l’Assemblée Générale.

9.1 Tenue du congrès.

Le congrès annuel de la Société doit se dérouler chaque année de façon à prendre date régulièrement dans le calendrier des congrès..

L’Assemblée Générale statutaire de l’ATCMB se déroule durant le Congrès national afin d’obtenir le quorum sur les décisions et les votes.

9.2 Organisation scientifique.

Cette organisation est sous la responsabilité de 2 comités :

Le comité d’organisation désigné par le bureau :

  • Il est présidé par le promoteur du congrès qui sera le président local du congrès.
  • Il est en charge de la structure du congrès.
  • Le comité doit veiller à l’équilibre des sessions entre les experts, les présentations orales, les vidéos, les posters en faisant une place aux jeunes, qui sont la marque de notre société.
  • Il est en charge du choix des disciplines médicales associées, des conférences d’experts, des thèmes du congrès.
  • Le comité doit s’assurer de l’équilibre des invitations, veiller à la répartition des modérateurs.
  • Il doit lancer les appels en temps voulu pour la collecte des abstracts, rédiger le programme et le fascicule des résumés.
  • Il fixe les droits d’inscription.
  • Il doit travailler en étroite collaboration avec le comité scientifique et l’organisateur matériel du congrès.

Il doit travailler en étroite collaboration avec le comité scientifique et l’organisateur matériel du congrès.